Conseil municipal

Date: 17/05/2021 12:00:00

Lundi 17 mai 2021 à 18h00

Exceptionnellement, compte tenu de la situation sanitaire, et afin de respecter les règles de distanciation, la séance se déroulera à la salle des fêtes, rue de Minihy.

La séance sera publique, mais le nombre de personnes autorisées à y assister sera limité à 50, hors élus, services et presse.

Ordre du jour

  • Informations du maire
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15/02/2021 et du 29/03/2021
  • Finances

30/2021 - Mesures en faveur des acteurs économiques

31/2021 - Effacement de dette

  • Habitat

32/2021 - Logements sociaux Sœurs du Christ – contrat de concession avec la SPLA

33/2021 - Rénovation énergétique des logements ville – demande de subventions

  • Aménagement du territoire

34/2021 - Ludo-médiathèque – délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLA


  • Ressources humaines

35/2021 - Règlement intérieur des services de la ville de Tréguier

36/2021 - Charte informatique

37/2021 - Indemnité horaire pour travail de nuit

38/2021 - Indemnité horaire pour travail les dimanches et jours fériés

39/2021 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

40/2021 - Forfait mobilité durable

41/2021 - Durée annuelle de travail des employés communaux

42/2021 - Modification du tableau des effectifs

43/2021 - Recrutement de saisonniers

 

  • Jeunesse

44/2021 - Désignation d’un veilleur mission locale

  • Patrimoine

45/2021 - Plan Pluriannuel de Mise en Valeur des Patrimoines Matériels et Immatériels (PMVP)

46/2021 - Etude sanitaire sur la cathédrale – demande de subventions

47/2021 - Travaux salle d’honneur – demande de subventions complémentaires

  • Questions diverses

 

 

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