Conseil municipal
Lundi 14 décembre 2020 à 19h00
Exceptionnellement, compte tenu de la situation sanitaire, et afin de respecter les règles de distanciation, la séance se déroulera à la salle des fêtes, rue de Minihy.
La séance sera publique, mais le nombre de personnes autorisées à y assister sera limité à 50, hors élus, services et presse.
Ordre du jour
- Information du maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19/10/2020
- Administration générale
45/2020 – Renouvèlement de contrat pour la fourrière animale
46/2020 – CDG22 – contrat-groupe d’assurance « cyber-sécurité »
47/2020 – Remise gracieuse à la comptable publique
- Aménagement du territoire
48/2020 – SPL « Eskale d’Armor »
49/2020 – Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
- Ressources humaines
50/2020 – Modification du tableau des effectifs
51/2020 – Actualisation du RIFSEEP
52/2020 – Ratio promu/promouvable
53/2020 - Convention avec LTC pour la mise à disposition d’un agent
- Affaires scolaires
54/2020 – Rénovation énergétique de l’école A. Le Braz – demande de subventions
55/2020 – Convention avec l’école privée sous contrat d’association
- Affaires portuaires
56/2020 – Tarifs du port
57/2020 – Exonération de loyers
- Patrimoine et des espaces publics
58/2020 – SDE22 – rénovation éclairage public rues des Perderies, Kercoz et Marie Perrot
59/2020 – Modification du règlement de la campagne de ravalement obligatoire
60/2020 – Bâtiments patrimoniaux – travaux d’urgence – demande de subventions et d’assistance à maîtrise d’ouvrage
61/2020 – Prorogation du plan d’aménagement patrimonial
62/2020 – Travaux dans les logements communaux – demande de subventions
- Intercommunalité
63/2020 – Convention pour la gestion des eaux pluviales urbaines
- Questions diverses
